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3. MISE EN GARDE

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4. LE CONTENU DU SITE

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5. INFORMATIQUE ET LIBERTES

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6. VOS OBLIGATIONS EN TANT QU'UTILISATEUR

6.1 RESPECT D'AUTRUI

En tant qu'utilisateur du site web "http://www.dolcevita-faq-economiesdenergie.com" vous êtes tenus de respecter les législations applicables, et notamment les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. 

Vous devez notamment vous abstenir de toute collecte, de toute utilisation détournée, notamment des informations nominatives auxquelles vous accédez, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l'honneur, à la sensibilité, à l'image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de GDF SUEZ, en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit. 

6.2 RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos sans l'autorisation expresse de GDF SUEZ est donc prohibée, quelque soit le cadre et le support utilisés pour cette utilisation, et passible de sanctions, notamment pénales, comme prévu par les articles L. 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

6.3 LIENS HYPERTEXTES

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CREDITS PHOTOGRAPHIQUES

AGENCE VANDYSTADT ; AIXALA EMMANUEL ; ALLAIN MARC ; ARAUD RENAUD ; ARCHITECTE JEAN-MARC LESAGE ; ARCHITECTES CHANTALAT ET LIUCCI - GROUPE SCOLAIRE GEORGE SAND - VILLEJUIF ; ARCHITECTES RTA ; ATELIER 2A ; ATELIER 4 - LIMOGES ; ATELIER ARCHE ; BDL COMMUNICATION S.A. ; BERENGER PIERRE ; BERGOEND ERIC ; BERNARD ERIC ; BERTUCELLI PATRICK ; BLOND YVES ; BLOT PATRICE ; BOSSO VALERIE ; BOUÉ SÉBASTIEN ; CABINET D'ARCHITECTURE DIESTSCHY, REY, LESAGE ; CABROL CATHERINE ; CAMBON SYLVAIN ; CAMBOURNAC ; CARR DAVID ; CHARLES STUDIO ; CHARRIAU D ; CHEZIERE ALEXIS ; CIEUTAT CLAUDE ; CLOT CHRISTIAN ; COURTESY OF STOLT OFFSHORE ; COUTURIER ALBAN ; DALBAN THIERRY ; DANGERFIELD JEREMY ; DARMON PIERRE ; DE LA MAUVINIERE ELISABETH ; DE LAFARGUE BERTRAND ; DE MOUSSAC NATHALIE ; DELAGE JEAN MICHEL ; DELAVIE PIERRE ; DMS ARCHITECTES ; DORLEANS FRANCOIS ; DOUMIC EMMANUEL ; DUBREUIL CORINNE ; DUGIED CHRISTOPHE ; DUNOUAU FRANCK ; DURAND JEAN-PIERRE ; DUREUIL PHILIPPE ; DURONSOY YVES ; DUSSARPS ALAIN ; FORESTIER PATRICK ; FRANCK MARTINE ; GAUTIER CLAUDE ; GILBERT PATRICK ; GILBERT SYLVAIN ; GONIN ANTOINE ; GOUHIER NICOLAS ; GOUZIEN PINGAT EURL D'ARCHITECTURE, ARCHITECTE JD GOUZIEN ; GRAPHIX IMAGES ; GROSJEAN PIERRE FRANCOIS ; GUENEAU LAURENT ; GUIBBAUD CHRISTOPHE ; GUIBERT MARC ; HAMANI LAZIZ ; HAUTEMANIERE NOEL ; HEL CHARLY ; HELOU LAURENT ; HOLAK ROMUALDA ; HOUDRY JEAN-PAUL ; HUBER ; JOUBERT DANIEL ; JOUVAL FREDERIQUE ; KELER ALAIN ; KEMPINAIRE STEPHANE ; KIMURA JUNKO ; KROTKY JAN ; LARIVIERE JEAN ; LE PIOUFFLE GEORGES ; LEFEBURE ; MAGNUM ; MAHE BERTRAND ; MARQ BENOIT ; MARTIN JC ; MASSON JEAN ; MEYSSONNIER A ; MICHELET ROBERT ; MICHELET RODOLPH ; MONTIGNY PHILIPPE ; MPA ; MPA CORPORATE ; OEIL PUBLIC (L') ; OSENDA PATRICK ; PIERANGELI PHILIPPE ; PIERCE COLM ; PISSOT SERGE ; PORTE BLAISE ; PRALIAUD PHILIPPE ; PREDINE BENOÎT ; QUERTINMONT ; RAUSCH CHRISTIAN ; RAUX DIDIER ; REICHEL JEAN-NOEL ; REMAEL STEPHANE ; RENAULD XAVIER ; RIFFET DANIEL ; ROGGWILLER THERESSE ET ASSOCIES ; SIMON JACQUES ATELIER ; SITA FRANCE ; SMILOVICI ALAIN ; SOCIETE GAZ TRANSPORT ET TECHNIGAZ ; SPEISER STEPHAN ; STATOIL ; STEIN ANNA ; STUCK FRANCOIS ; STUDIO PONS ; SUEUR FRÉDÉRIC ; TELECONCEPT ; TIBAL ; URTADO MICHEL ; VANDYSTADT GERARD ; VIGUIER JEAN PAUL ARCHITECTE ; VIGUIER-JODRY ARCHITECTES ; WALLACE VALÉRY C ; ZABULON LAURENT ; ZANONI ENRIQUE ; ZYLBERMAN LAURENT